GlossaireFR1 min de lectureMis Ă jour: 22 juin 2026
DĂ©douanement
Le dĂ©douanement, entendu au sens opĂ©rationnel, dĂ©signe l'ensemble des dĂ©marches qu'un dĂ©clarant â importateur, transitaire ou reprĂ©sentant habilitĂ© â doit accomplir pour obtenir la mainlevĂ©e d'une marchandise placĂ©e sous surveillance douaniĂšre.
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Source: https://en.wikipedia.org/wiki/Customs_clearance
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Logistics Concept
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DĂ©finition & Explication
Le dĂ©douanement, entendu au sens opĂ©rationnel, dĂ©signe l'ensemble des dĂ©marches qu'un dĂ©clarant â importateur, transitaire ou reprĂ©sentant habilitĂ© â doit accomplir pour obtenir la mainlevĂ©e d'une marchandise placĂ©e sous surveillance douaniĂšre. Cela comprend le classement tarifaire, l'Ă©tablissement et le dĂ©pĂŽt de la dĂ©claration en douane, le calcul et le paiement des droits ainsi que la constitution des garanties nĂ©cessaires. Si les autoritĂ©s ordonnent un contrĂŽle physique ou documentaire, la mainlevĂ©e est retardĂ©e d'autant, avec des rĂ©percussions directes sur les frais de magasinage et les dĂ©lais de livraison. Le processus peut Ă©galement inclure des Ă©tapes postĂ©rieures : demandes de remboursement, gestion des preuves d'origine dans le cadre d'accords de libre-Ă©change ou recours contre des dĂ©cisions douaniĂšres. Ă distinguer du dĂ©douanement procĂ©dural, qui dĂ©crit la sĂ©quence rĂ©glementaire cĂŽtĂ© autoritĂ©s.
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