Responsabilité liée au surcoût de sécurité
Quelle: https://www.freightos.com/glossary/security-surcharge/
TL;DR
Responsabilité juridique liée au surcoût de sécurité. Cette définition précise qui assume la responsabilité dans le cadre d’un contrat de transport ou de logistique pour le paiement, le règlement, les litiges ou les erreurs concernant ce surcoût. Généralement, la responsabilité est établie par contrat et peut incomber à l’expéditeur, au destinataire, au transporteur ou à la partie responsable selon les …
Responsabilité juridique liée au surcoût de sécurité. Cette définition précise qui assume la responsabilité dans le cadre d’un contrat de transport ou de logistique pour le paiement, le règlement, les litiges ou les erreurs concernant ce surcoût. Généralement, la responsabilité est établie par contrat et peut incomber à l’expéditeur, au destinataire, au transporteur ou à la partie responsable selon les conditions contractuelles et la législation applicable.
Termes connexes
Ces termes pourraient également vous intéresser