GlossaireFR1 min de lectureMis à jour : 16 juin 2026
Dédouanement par lots
Les transitaires et commissionnaires en douane traitant de grands volumes d'expéditions similaires utilisent le dédouanement par lots pour regrouper plusieurs déclarations en une seule soumission électronique.
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Dernière mise à jour: Publié le:
Source: https://www.dhl.com/global-en/home/our-divisions/global-forwarding/services/customs-services.html
Catégorie
Simulateur Incoterms 2020: Qui supporte les coûts & risques?
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Définition & Explication
Les transitaires et commissionnaires en douane traitant de grands volumes d'expéditions similaires utilisent le dédouanement par lots pour regrouper plusieurs déclarations en une seule soumission électronique. Des importations ou exportations liées – par exemple des envois récurrents d'un même fournisseur – sont déposées conjointement auprès de l'autorité douanière, qui examine, libère ou retient l'ensemble comme une unité. Cette méthode allège la charge administrative tant pour le déclarant que pour les services douaniers. Elle convient aux livraisons routinières et standardisées à structure de marchandises prévisible; elle n'est pas adaptée aux envéditions nécessitant des autorisations individuelles ou des contrôles particuliers. Contrairement aux procédures simplifiées liées au statut d'opérateur économique agréé (OEA), le dédouanement par lots n'exige pas nécessairement cette habilitation.
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