GlossaireFR1 min de lectureMis à jour: 22 juin 2026
Dédouanement
À la différence de la simple préparation des documents douaniers, le dédouanement est l'acte administratif par lequel les autorités douanières contrôlent les marchandises à l'importation ou à l'exportation et autorisent leur mainlevée.
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Source: https://en.wikipedia.org/wiki/Customs_clearance
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Logistics Concept
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Définition & Explication
À la différence de la simple préparation des documents douaniers, le dédouanement est l'acte administratif par lequel les autorités douanières contrôlent les marchandises à l'importation ou à l'exportation et autorisent leur mainlevée. L'importateur ou le transitaire soumet les documents requis – facture commerciale, liste de colisage, document de transport et, le cas échéant, certificat d'origine. Les agents des douanes vérifient les quantités, la description des marchandises et la valeur déclarée, calculent les droits et taxes exigibles, et peuvent ordonner une visite physique selon une analyse de risque. Les marchandises ne peuvent quitter la zone douanière qu'une fois la mainlevée accordée et toutes les charges acquittées. Les délais varient de quelques heures à plusieurs jours selon le pays, la nature des marchandises et la complexité de l'envoi. Le dédouanement ne doit pas être confondu avec la déclaration en douane, qui désigne uniquement l'étape de dépôt formel.
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