GlossaireFR1 min de lectureMis à jour: 26 juin 2026
Preuve de transit
La preuve de transit est le document qui atteste qu'une marchandise a traversé un territoire douanier dans le cadre d'un régime de transit sans y être mise en libre pratique.
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Logistics Concept
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Définition & Explication
La preuve de transit est le document qui atteste qu'une marchandise a traversé un territoire douanier dans le cadre d'un régime de transit sans y être mise en libre pratique. Elle confirme que le régime a été régulièrement ouvert au bureau de départ et apuré au bureau de destination. Les instruments reconnus comprennent le document T (DAU) utilisé dans le cadre de la Convention relative à un régime de transit commun, le carnet TIR, le carnet ATA ainsi que les mentions d'apurement apposées par le bureau de douane de destination. Le transitaire ou le commissionnaire en douane doit tenir ces documents à disposition tout au long du trajet et les présenter lors de l'apurement. En l'absence de preuve ou en cas d'incohérence, la douane peut procéder au recouvrement des droits ou refuser la clôture formelle du régime.
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