GlossaireFR1 min de lectureMis à jour: 16 juin 2026
Organisation des envois multimodaux
Un envoi multimodal désigne le transport de marchandises sur au moins deux modes de transport différents, couvert par un contrat unique – généralement un document de transport multimodal (DTM) ou un connaissement direct – de l'expéditeur au destinataire.
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Source: https://transport.ec.europa.eu/transport-modes/multimodal-transport_en
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Définition & Explication
Un envoi multimodal désigne le transport de marchandises sur au moins deux modes de transport différents, couvert par un contrat unique – généralement un document de transport multimodal (DTM) ou un connaissement direct – de l'expéditeur au destinataire. Cela distingue le transport multimodal du transport segmenté, où chaque tronçon relève d'un contrat distinct avec son propre régime de responsabilité. L'opérateur de transport multimodal (OTM) agit comme unique contractant, assumant la responsabilité globale et coordonnant le pré-acheminement, le transport principal et le post-acheminement. La frontière avec le terme « intermodal » est souvent floue : formellement, « multimodal » insiste davantage sur l'unicité du contrat, tandis qu'« intermodal » met l'accent sur l'utilisation physique de plusieurs modes. En matière douanière et documentaire, la qualification correcte du contrat de transport détermine le régime de responsabilité applicable et les documents exigés.
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