GlossaireFR1 min de lectureMis à jour: 24 juin 2026

Normes d'assurance du transport de marchandises intérieures

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Dernière mise à jour: 24 juin 2026Publié le: 19 juin 2025

Source: https://www.pwc.com/gx/en/industries/transportation-logistics/publications/cargo-insurance-standards.html

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Logistics Concept

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Définition & Explication

Dès qu'une expédition est en cours par route, rail ou voie navigable intérieure, elle est exposée au vol, à l'avarie et à la perte totale – les normes d'assurance du transport de marchandises intérieures définissent les règles selon lesquelles ces risques sont couverts. Les associations professionnelles et les assureurs élaborent ces référentiels pour harmoniser l'étendue des garanties, les exclusions, les conditions – notamment les exigences d'emballage ou d'arrimage – et les bases de calcul des primes. La prime dépend généralement de la nature des marchandises, du trajet, du type de véhicule et de l'historique de sinistres du transporteur. Par rapport à l'assurance transport internationale – qui couvre les risques maritimes et aériens et s'appuie notamment sur les Institute Cargo Clauses – l'environnement réglementaire du transport purement intérieur est en général moins complexe. Chargeurs et transitaires doivent systématiquement vérifier l'étendue des garanties et la franchise au regard des marchandises et du trajet concernés.