GlossaireFR1 min de lectureMis à jour : 23 juin 2026
Documents d'expédition conventionnels
Les transitaires et les chargeurs constituent pour chaque expédition un ensemble normalisé de documents, désigné sous le terme de documents d'expédition conventionnels.
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Dernière mise à jour: Publié le:
Source: https://www.investopedia.com/terms/s/shipping-documents.asp
Catégorie
Concept logistique
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Mentionné dans
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Définition & Explication
Les transitaires et les chargeurs constituent pour chaque expédition un ensemble normalisé de documents, désigné sous le terme de documents d'expédition conventionnels. Le contrat de transport en est la pièce centrale – connaissement maritime, lettre de transport aérien (LTA) ou lettre de voiture CMR selon le mode – et régit également le transfert de propriété. La facture commerciale et la liste de colisage précisent la valeur, la quantité et le contenu de l'envoi, tandis que le certificat d'origine établit la provenance aux fins des préférences douanières. Selon la marchandise et l'itinéraire, des certificats d'assurance, des déclarations de marchandises dangereuses ou des attestations de conformité viennent compléter le dossier. Les autorités douanières examinent ces pièces avant de donner mainlevée et d'établir les droits exigibles. Contrairement aux procédures entièrement dématérialisées, les documents d'expédition conventionnels reposent sur des originaux papier ou leurs équivalents numériques directs.
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