ALE EFTA–Chili – Cumulation d'origine des produits en acier

Quelle: https://www.efta.int/free-trade/FTA-Chile

La cumulation d'origine permet de considérer l'origine des matériaux utilisés dans des produits à travers plusieurs pays. Dans le cadre de l'ALE EFTA-Chili, les produits en acier fabriqués dans un État de l'EFTA ou au Chili peuvent être considérés comme d'origine s'ils remplissent des critères spécifiques.

Termes connexes

Ces termes pourraient également vous intéresser

ALE EFTA–Chili

L'ALE EFTA–Chili est un accord de libre-échange entre l'Association européenne de libre-échange (EFTA) et le Chili, visant à promouvoir le commerce et...

ALÉ Chine-Chili – Cumulation d'origine des produits en acier

L'Accord de libre-échange Chine-Chili (ALE) permet la détermination de l'origine des produits en acier par accumulation d'origine, ce qui signifie que...

ALE EFTA-Chili – Cumulation d'origine des produits en bois

La cumulation d'origine dans le cadre de l'accord de libre-échange EFTA-Chili permet de combiner des matériaux provenant des pays EFTA et du Chili dan...

CPTPP – Cumulation d'origine des produits en acier

La cumulation d'origine dans le cadre de l'accord CPTPP (Accord global et progressif de partenariat transpacifique) permet aux pays d'appliquer des rè...

ALE EFTA–Chili – Cumulation d'origine des produits chimiques

La cumulativité d'origine permet aux pays partie de l'accord de libre-échange EFTA-Chili de considérer certains produits chimiques comme des produits ...

ALE EFTA-Chili – Cumulation d'origine des produits en aluminium

La cumulation d'origine dans le cadre de l'accord de libre-échange EFTA-Chili permet d'inclure des produits en aluminium provenant des pays de l'EFTA ...