Tarifs douaniers Section 232 sur l'aluminium secondaire

Le tarif d'aluminium de la Section 232 est une mesure commerciale du gouvernement américain qui impose des tarifs sur les produits en aluminium, y com...

Une section tarifaire est une partie délimitée d’un tarif ou d’une structure tarifaire qui précise les frais, les conditions et l’étendue d’applicatio...

Une section d’un tarif douanier qui regroupe des marchandises connexes sous une même rubrique ou code tarifaire, servant à déterminer les droits de do...

Les ajustements de la surcharge carburant sur le tarif de base sont des modifications périodiques du tarif de base dans les accords logistiques ou de ...

Le tarif douanier suisse est le tarif officiel de la Suisse qui répertorie les droits de douane, les taxes et les mesures applicables aux marchandises...

Le tarif GU (tarif de manutention) est un barème contractuel définissant les frais de chargement, déchargement, transbordement et stockage des marchan...