ALE EFTA–Chili – Cumulation d'origine céramique

Quelle: https://www.efta.int/

La cumulation d'origine dans le cadre de l'ALE EFTA–Chili permet aux États membres de fabriquer des produits en céramique dans un pays et d'appliquer les règles d'origine de l'ALE pour le commerce entre les États de l'EFTA et le Chili.

Termes connexes

Ces termes pourraient également vous intéresser

ALE EFTA–Chili

L'ALE EFTA–Chili est un accord de libre-échange entre l'Association européenne de libre-échange (EFTA) et le Chili, visant à promouvoir le commerce et...

ALE EFTA–Chine – Cumulation d'origine céramique

La cumulation d'origine dans le cadre de l'ALE EFTA-Chine permet de structurer les règles d'origine de manière à ce que les produits céramiques fabriq...

ALE Chine-Chili – Cumulation d'Origine Céramique

L'Accord de libre-échange Chine-Chili (ALE) permet la cumulation d'origine des biens céramiques entre la Chine et le Chili, permettant aux entreprises...

CPTPP – Cumulation d'origine Céramique

CPTPP signifie Accord global et progressif de Partenariat transpacifique, qui permet la cumulation d'origine pour les produits céramiques, favorisant ...

ALE EFTA–Chili – Cumulation d'origine Jouets

L'ALE EFTA–Chili avec cumulation d'origine permet aux biens, tels que les jouets, provenant des États de l'EFTA et du Chili d'être considérés comme de...

ALE EFTA–Chili – Cumulation d'origine Mobilier

La cumulation d'origine dans le cadre de l'ALE EFTA-Chili fait référence à la règle selon laquelle la désignation d'origine des meubles fabriqués dans...